Modèle de lettre

Droit des sociétés :

• Création d'entreprise : Société en Nom Collectif SNC
  Modèle de lettre à adresser au propriétaire en cas de domiciliation provisoire de la société dans le local d'habitation du gérant. 4 ?.
• Modèle Business Plan, plan prévisionnel,Business Plans
  Le kit contient un modèle de dossier de présentation de business plan et un progiciel permettant de réaliser des prévisions d?exploitation et de
• Création d'entreprises, création de société, statuts société
  Pour mener à bien votre activité économique, vous souhaitez créer une entreprise ? Nous vous proposons de télécharger l'un de nos kits de création de sociétés prêts
• Comptes annuels SARL : clôture, approbation des comptes
  Gestion de l'entreprise. Droit immobilier. Droit du travail. Droit des affaires. Nouvelles technologies. Propriété intellectuelle.
• Pacte d'actionnaires
  Modèle de pacte d'associés de SARL accompagné d'une notice qui vous guide dans l'utilisation du modèle et vous explique l'utilité de telle ou telle clause

Droit du travail :

• Transaction
  En droit du travail, on ne peut conclure une transaction que entreprise - Gestion personnel - Convention collective - Modèle de lettre - Bilan entreprise
• Licenciement des salariés protégés
  l'inspecteur du travail - lettre de licenciement économique - lettre de licenciement pour faute - lettre de licenciement pour faute grave - modèle de recours
• Election des délégués de personnel
  Droit du travail. Embauche, Création entreprise - Gestion entreprise - Gestion personnel - Convention collective - Modèle de lettre - Bilan entreprise
• Promesse d'embauche d'un salarié
  Accompagné d'une notice explicative, ce modèle détaillé de lettre de promesse d?embauche est à signer directement avec le salarié ou à lui envoyer
• Dénonciation d'un usage d'entreprise
  dénonciation d'un tel usage est possible à condition de respecter une procédure particulière et adresser une lettre aux salariés selon le modèle proposé

Nouvelles technologies :

• Conception de site Internet, hébergement web - Nouvelles ...
  Ce modèle de contrat prend en compte les aspects liés à la sécurité logique d?une stratégie de libération d?un nom de domaine, cette lettre de mise
• Contrat informatique : conception, maintenance de logiciel ...
  Les contrats informatiques sont des constructions complexes associant droit et technique. Les contrats qui vous sont proposés intègrent l?expérience acquise dans
• Contrats informatique et internet - Nouvelles technologies
  Nouvelles technologies/Internet. Nous sommes entrés dans l'ère des nouvelles technologies. L'informatique est présente aujourd

Propriété intellectuelle :

• Protection de marque - Propriété intellectuelle
  Cette lettre de mise en demeure est un préalable indispensable à toute action en contrefaçon ou en revendication d?une marque usurpée. 20 ?.
• Brevet d'invention- Propriété intellectuelle
  Toutes les inventions ne sont pas brevetables. La loi impose des conditions de nouveauté, d'activité inventive et d'application industrielle. Le brevet en droit
• Droits d'auteur - Propriété intellectuelle
  Les droits des auteurs de toutes oeuvres de l'esprit, littéraires ou artistiques, sont protégés à condition que ces oeuvres soient originales et qu'elles portent
• Propriété intellectuelle
  Tout comme les biens matériels, les créations intellectuelles peuvent faire l'objet d'un droit de propriété que l'on nomme.

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• Modèle de lettre de démission
• Lettre de démission
• Lettre de licenciement
• Modèle de statuts de SA
• Modèle de statuts de SAS
• Modèle de statuts de SCI
• Modèle de statuts de SNC
• Modèle de contrat
• Modèle de business plan
• Modèle de statuts de SA à directoire