Modèle de contrat

Droit du travail :

• Transaction
  Rupture de contrat, En droit du travail, on ne peut conclure une transaction que entreprise - Gestion personnel - Convention collective - Modèle de lettre
• Modèle de CDI à temps partiel
  Cependant ce type de contrat comporte plusieurs particularités qui sont expliquées dans une notice jointe au modèle de contrat.
• Licenciement des salariés protégés
  économique - convocation du salarié - licenciement pour faute - convocation du salarié - licenciement pour faute avec mise à pied - modèle de saisine de l
• CDD en vue du remplacement d?un salarié absent ou malade
  Ce kit contient l?ensemble des informations nécessaires à la conclusion d?un tel contrat, ainsi qu?un modèle de CDD à personnaliser.
• Election des délégués de personnel
  Droit du travail. Embauche, Rupture de contrat, Création entreprise - Gestion entreprise - Gestion personnel - Convention collective - Modèle de lettre - Bilan

Nouvelles technologies :

• Conception de site Internet, hébergement web - Nouvelles ...
  Ce modèle de contrat prend en compte les aspects liés à la sécurité logique et physique de l'hébergement du site dans des clauses alliant le technique et
• Contrat informatique : conception, maintenance de logiciel ...
  Ce contrat a pour objet la concession au licencié d'un droit d'utilisation, ni transférable, ni exclusif, sauf autorisation expresse du prestataire, du
• Contrat d'hébergement de site
  Ce modèle de contrat est accompagné d'une notice d'utilisation. Prix : 60 ?, Auteur : Cabinet BRM Avocats. La Création d'entreprise avec Contrats.biz,
• Contrat de conception de site
  des droits d'auteur, confidentialité, garantie, responsabilité, assurance, maintenance...) Le modèle de contrat est accompagné d'une notice d'utilisation.

Propriété intellectuelle :

• Contrat de cession de droit d'auteur
  Ce modèle de contrat est accompagné de deux guides concernant les droits des employeurs sur les oeuvres réalisés par leurs salariés : - Quels sont vos
• Brevet d'invention- Propriété intellectuelle
  Ce contrat a pour objet la concession d?une licence exclusive ou non-exclusive de fabrication et/ou de commercialisation de l?objet du Brevet. 45 ?.
• Droits d'auteur - Propriété intellectuelle
  Ce contrat liste de façon exhaustive les droits que l'auteur peut céder et obéit aux conditions strictes édictées par le Code de la Propriété
• Protection de marque - Propriété intellectuelle
  Ce contrat concède licence d?exploitation d'une marque à titre exclusif ou non exclusif. 45 ?.
• Contrat de licence de brevet
  Ce modèle de contrat est accompagné d'un guide relatif aux droits des employeurs sur les inventions brevetables de ses salariés.

Consultez également ces 10 termes connexes :

• Contrat de location
• Contrat de travail
• Rupture de contrat
• Contrat de vente
• Contrat à durée déterminée
• Contrat à durée indéterminée
• Rupture de contrat de travail
• Contrat de travail type
• Modèle de lettre
• Modèle de statuts de SA