Embauche
Vous souhaitez embaucher un nouveau salarié : CDD ou CDI, plein temps ou temps partiel ? Nous vous proposons différents modèles de contrat de travail type. Ils sont tous accompagnés de notices explicatives définissant le cadre juridique dans lequel ils s'inscrivent.
Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI)
Modèle de CDI avec le cadre juridique dans lequel s'inscrit le contrat de travail.Modèle de CDI à temps partiel
Ce modèle de contrat à durée indéterminée à temps partiel (horaire hebdomadaire ou mensuel) est accompagné d'une notice explicative.Modèle de contrat à durée déterminée (CDD)
Modèle de CDD avec le cadre juridique dans lequel s'inscrit le contrat de travail.CDD en vue du remplacement d’un salarié absent ou malade
Notice explicative et modèle de contrat de travail à durée déterminée spécialement adapté au remplacement temporaire d’un salarié absent de l’entreprise.CDD en cas d’accroissement temporaire d’activité
Notice explicative et modèle de contrat de travail à durée déterminée spécialement adapté au cas où l’activité de l’entreprise connaît un accroissement temporaire qui nécessite l’embauche d’un salarié.CDD Seniors
Notice explicative et modèle de contrat de travail spécialement adapté à l'embauche d'un salarié âgé de plus de 57 ans ; cadre juridique, conditions de forme, durée, rupture anticipée...CDD à temps partiel
Ce modèle de contrat à durée déterminée à temps partiel (horaire hebdomadaire ou mensuel) est accompagné d'une notice explicative.CDD à objet défini
Ce modèle de contrat à durée déterminée destiné aux cadres et aux ingénieurs est accompagné d'une notice explicative.Clauses de contrat de télétravail
Lorsque le salarié est en télétravail, certaines clauses sont à inclure ou à remplacer dans son contrat de base - lieu de travail, durée de travail, outils de travail mis à la disposition du salarié, frais professionnels, etc…Clause de non-concurrence
Conditions de validité d'une clause de non-concurrence et modèle de clause à insérer dans tout contrat de travail.CDD travaux temporaires par nature
Ce modèle de contrat à durée déterminée est réservé aux travaux temporaires par nature. Il est accompagné d'une notice explicative.Clause de rémunération variable
L’employeur peut insérer dans le contrat de travail une clause de variation de la rémunération du salarié.Ce document présente les indications à porter sur le contrat.
Clause relative à la durée de travail des cadres
L’employeur peut insérer dans le contrat de travail d'un cadre une clause concernant ses horaires.Ce document présente un modèle de clause.
Avenant de renouvellement d'un CDD en vue du remplacement d’un salarié absent
Prolongation d'un CDD, qui avait été signé en vue du remplacement temporaire d’un salarié absent de l’entreprise, en raison du non retour de ce salarié.Contrat de travail entre la Société et son gérant non majoritaire
Document comprenant notice explicative et modèles de contrat de travail et de documents obligatoires en cas de conclusion d’un contrat de travail entre l’entreprise et son gérant.Contrat de travail d'un directeur général salarié non mandataire
Ce document propose un modèle de contrat de travail à durée indéterminée pour un directeur général salarié non mandataire d'une société (SARL, SA...).Contrat de travail dans une entreprise de services à la personne
Référentiel contractuel partagé par l’entreprise fournisseuse de service à la personne et le salarié qui l’effectue pour les besoins d’un bénéficiaire demandeur.Convention de stage avec cession propriété intellectuelle
L’aspect original de ce modèle de convention de stage est la prise en compte de la propriété intellectuelle.Contrat d'apprentissage
Ouvert aux jeunes âgés de 16 à 25 ans, le contrat d'apprentissage est un contrat de travail de type particulier conclu entre un apprenti ou son représentant légal et un employeur. Nécessairement écrit, il comporte des clauses et des mentions obligatoires.Contrat de professionnalisation
Nécessairement écrit, le contrat de professionnalisation peut prendre la forme d’un CDD ou d'un CDI. Il est notamment ouvert aux jeunes de 16 à 25 ans révolus, aux demandeurs d'emploi âgés de 26 ans et plus et aux bénéficiaires de certains contrats aidés.Nous vous proposons le mode d'emploi du contrat de professionnalisation : notice explicative détaillée et formulaire Cerfa.
Nouveautés Mai 2012 